Statuts de l'association
Le Cercle de Babylon 5


Article 1

Il est fondé entre les adhérents au présent statut une association régie par la loi du 01 juillet 1901 et le décret du 16 août 1901 ayant pour titre : "Le Cercle de Babylon 5".

Article 2 – Objet – Durée

Cette association a pour but de promouvoir la série télévisée Babylon 5 et de regrouper ses fans.

Sa durée est illimitée.

Article 3 – Siège social

Le siège social de l’association est fixé à : " 1 Clos du Mongambé 54460 Aingeray ".

Article 4 –Composition

L’association se compose de :

a) Membres d’honneur

b) Membres bienfaiteurs

c) Membres actifs ou adhérents

Article 5 – Admission

Pour faire partie de l’association, il faut être agréé par le bureau qui statue, lors de chacune de ses réunions, sur les demandes d’admission présentées.

Article 6 – Les membres

Sont membres d’honneur : artistes, comédiens faisant partie du casting, staring de la série ou / et les comédiens, artistes doublant cette série en français. Ils sont dispensés de cotisations.

Sont membres bienfaiteurs : les personnes physiques ou morales effectuant des dons de toutes natures à l’association. Il peuvent éventuellement être dispensés de cotisations suivant l’agrément du bureau.

Sont membres actifs ou adhérents ceux qui versent annuellement leur cotisation.

Article 7 – Radiation

La qualité de membre se perd par :

a) La démission

b) Le décès

c) La radiation prononcée pour non paiement de la cotisation ou pour motif grave. L’intéressé ayant été invité par lettre recommandée à se présenter devant le bureau pour fournir des explications.

Article 8 – Ressources

Les ressources de l’association comprennent :

le montant des cotisations

les subventions del’Etat, des départements, des communes, des associations, des établissements d’utilité public

les dons manuels (versements effectués par des entreprises, des particuliers, ou d’autres contribuables)

Article 9 – Conseil d’administration

L’association est dirigée par un conseil de membres élus pour 3 années par l’assemblée générale. Les membres sont rééligibles. Le conseil d’administration choisi parmi ses membres, au scrutin secret, un bureau composé de :

a) un président

b) un ou plusieurs vice-présidents (éventuellement)

c) un secrétaire

d) un secrétaire adjoint

e) un trésorier

Article 10 – Réunion du conseil d’administration

Le conseil d’administration se réunit un fois au moins tous les 6 mois sur convocation du président ou à la demande du quart de ses membres.

Les décisions sont prises à la majorité des voix. En cas de partage, la voix du président est prépondérante.

Non ne peut faire parti du conseil d’administration s’il n’est pas majeur.

Article 11 – Assemblée générale ordinaire

L’assemblée générale ordinaire comprend tous les membres de l’association à quelque titre qu’ils soient affiliés. Elle se réunit une fois par an.

Quinze jours au moins avant la date fixée, les membres sont convoqués par les soins du secrétaire. L’ordre du jour est indiqué sur les convocations.

Le président assisté des membres du comité préside l’assemblée et expose la situation morale de l’association.

Le trésorier rend compte de sa gestion et soumet le bilan à l’approbation de l’assemblée.

Il est procédé, après épuisement de l’ordre du jour, au remplacement, au scrutin secret, des membres du conseil d’administration si nécessaire.

Ne devront être traités, lors de l’assemblée générale, que les questions soumises à l’ordre du jour.

Article 12 – Assemblée générale extraordinaire

Si besoin est, ou sur la demande de la moitié plus un des membres de l’association, le président convoque une assemblée générale extraordinaire, suivant les modalités prévues par l’article 11.

Article 13 – Quorum

Pour délibérer valablement, toute assemblée générale doit comprendre au moins la moitié plus un des membres de l’association, à quelque titre qu’ils y soient affiliés.

Si le quorum n’est pas atteint, il est convoqué avec le même ordre du jour une deuxième assemblée à quinze jours au moins d’intervalle. Cette assemblée délibère valablement quelque soit le nombre des membres présents.

Dans tous les cas, les décisions sont prises à la majorité absolue des voix des membres présents ou représentés à l’assemblée.

Article 14 – Comptabilité

Il est tenu au jour le jour une comptabilité par recettes et par dépenses, et, s’il y a lieu, une comptabilité matière.

Article 15 – Changements, modifications, dissolution

Le président doit faire connaître dans les trois mois, à la préfecture du département ou à la sous-préfecture de l’arrondissement où l’association a son siège social, tous les changements survenus dans l’administration ou la direction de l’association. Ainsi que toutes les modifications apportées à ses statuts.

Ces modifications et changements sont en outre, consignés sur un registre côté.

Le rapport annuel doit être adressé chaque année au préfet du département.

En cas de dissolution prononcée par les deux tiers au moins des membres présents à l’assemblée générale, un ou plusieurs liquidateurs sont nommés par celle-ci. L’actif net est attribué à une ou plusieurs association déclarée.

Article 16

L’association " Le Cercle de Babylon 5 " se réserve le droit de créer un département manifestation, festival et pourra ainsi, le cas échéant, rémunérer les personnes embauchées par une manifestation définie et nécessitant des entrées d’argent provenant de subventions diverses et de droits d’entrée à la dite manifestation.

Article 17 - Règlement intérieur

Un règlement intérieur pourra être établi par le conseil d’administration qui le fera alors approuvé par l’assemblée générale.

Ce règlement éventuel est destiné à fixer les divers points non prévus par les statuts notamment ceux qui ont trait à l’administration interne de l’asssociation.

Article 18

Ce club se veut amical, ouvert sur les autres. Un regroupement de fans qui souhaite simplement partager une passion commune.